ANNEXE - IF - Tableau de classification des groupes et sous groupe de natures de culture ou de propriété pour l'établissement de la taxe foncière sur les propriétés non baties (TFNB)

ANNEXE - IF - Tableau de classification des groupes et sous groupe de natures de culture ou de propriété pour l'établissement de la taxe foncière sur les propriétés non baties (TFNB)

Le tableau ci-dessous présente une illustration des divers types de classification :

- par groupe de natures de culture ou de propriété ;

- par sous-groupe ;

- par nature de culture spéciale.

Classification Numéro et désignation des groupes et des sous-groupes de natures de culture ou de propriété Nombres de classes Classe Nature de culture que concerne spécialement la classe 1 2 3 4 1. Terres 3 1 2 3 2. Prés 6 2 1. Prés 3 1 2 3 2 2. Pacages 3 4 5 6 5. Bois 15 5 1. Peupleraies 3 1 2 3 5 2. Oseraies 1 4 5 3. Futaies feuillues 4 5 Futaies de chênes 6 Futaies de hêtres 7 8 5 4. Futaies résineuses (sapins, épicéas) 2 9 10 5 5. Taillis sous futaies 1 11 5 6. Taillis simples 4 12 Taillis d'acacias 13 Taillis d'acacias 14 Taillis de chênes 15 Taillis d'aulnes