BIC - Amortissements - Règles de déduction - Base de l'amortissement

BIC - Amortissements - Règles de déduction - Base de l'amortissement

§11

Les amortissements sont calculés sur la base du prix d'achat ou du prix de revient de l'élément d'actif (code général des impôts, ann. II, art. 15).

L'article 214-13 du plan comptable général (PCG) définit l'amortissement d'un actif comme étant la répartition systématique de son montant amortissable, c'est-à-dire de sa valeur brute sous déduction de sa valeur résiduelle, en fonction de son utilisation. Cette répartition correspond à la traduction du rythme de consommation des avantages économiques attendus de l'actif par l'entité.

§1010

Seront examinés successivement dans le présent chapitre sur la base de calcul de l'amortissement :

- la prise en compte du prix de revient (section 1, BOI-BIC-AMT-10-30-10) ;

- les incidences des nouvelles normes comptables (section 2, BOI-BIC-AMT-10-30-20) ;

- les biens n'ayant fait l'objet d'aucune réévaluation (section 3, BOI-BIC-AMT-10-30-30) ;

- les biens ayant fait l'objet d'une réévaluation (section 4, BOI-BIC-AMT-10-30-40).