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BIC - Produits et stocks - Produits

BOI-BIC-PDSTK-10-20120912 · Publié le 2012-09-12

BIC - Produits et stocks - Produits

§11

Le plan comptable général distingue trois catégories de produits : les produits d'exploitation, les produits financiers et les produits exceptionnels.

Les règles fiscales qui régissent ces trois catégories de produits, notamment celles qui présentent des spécificités par rapport aux règles générales de détermination du résultat imposable, sont étudiées au :

- les produits d'exploitation (chapitre 1, cf. BOI-BIC-PDSTK-10-10) ;

- les produits financiers (chapitre 2, cf. BOI-BIC-PDSTK-10-20) ;

- les produits exceptionnels (chapitre 3, cf. BOI-BIC-PDSTK-10-30).